Mentions légales
Informations sur l’éditeur du logiciel WebAcappella Fusion et du service WebAcappella Tempo, et sur l’hébergement de ce site.
Éditeur
- Raison sociale
- INTUISPHERE
- Forme juridique
- EURL
- Capital social
- 202 000 €
- Siège social
- 168 avenue Salvador Allende, Bègles, France
- SIREN
- 480605682
- Registre du commerce
- RCS Bordeaux 480 605 682
- N° de TVA intracommunautaire
- FR37480605682
- Directeur de la publication
- Gregory EUSTACHE
- Contact
- contact@intuisphere.com
Hébergement
Ce site et le service WebAcappella Tempo sont hébergés sur des serveurs situés dans l’Union européenne.
- Hébergeur
- Fly.io, Inc., 2261 Market Street #4990, San Francisco, CA 94114, États-Unis (serveurs à Francfort, Allemagne)
Les catégories de prestataires intervenant dans le traitement des données figurent dans la politique de confidentialité.
Un site créé avec le logiciel WebAcappella Fusion est publié chez l’hébergeur choisi par son auteur : l’éditeur n’en assure ni l’hébergement ni la diffusion.
Propriété intellectuelle
WebAcappella est une marque déposée auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI). Toute reproduction ou usage du nom, du logo ou des signes distinctifs sans autorisation écrite est interdit.
Le logiciel, l’interface, les modèles de sites et la documentation restent la propriété de l’éditeur.
L’abonnement à WebAcappella Tempo ouvre un droit d’usage personnel et non exclusif du service, pour sa durée. La licence du logiciel WebAcappella Fusion ouvre un droit d’usage personnel et non exclusif du logiciel, selon les conditions applicables à cette licence.
Les contenus que vous publiez, textes, images, marques et données, restent votre propriété. L’éditeur ne les exploite que pour fournir le service.
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